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Procès verbaux
 

Les séances du conseil municipal se tiennent à tous les premiers mardis de chaque mois à 20h00. S'il y a jour férié, la séance est reportée la semaine suivante.

2010
2011
Procès-verbal du 12 janvier 2010 Procès-verbal du 11 janvier 2011
Procès-verbal du 2 février 2010 Procès-verbal du 1 février 2011
Procès-verbal du 2 mars 2010 Procès-verbal du 1 mars 2011
Procès-verbal du 6 avril 2010 Procès-verbal du 5 avril 2011
Procès-verbal du 4 mai 2010 Procès-verbal du 3 mai 2011
Procès-verbal du 1 juin 2010 Procès-verbal du 7 juin 2011
Procès-verbal du 6 juillet 2010 Procès-verbal du 5 juillet 2011
Procès-verbal du 3 août 2010 Procès-verbal du 2 août 2011
Procès-verbal du 7 septembre 2010 Procès-verbal du 6 septembre 2011
Procès-verbal du 5 octobre 2010 Procès-verbal du 4 octobre 2011
Procès-verbal du 2 novembre 2010 Procès-verbal du 1 novembre 2011
Procès-verbal du 7 décembre 2010 Procès-verbal du 6 décembre 2011

 


AVIS PUBLICS ET RÈGLEMENTS

 

Le comité consultatif d'urbanisme
 

La mission première est de fournir des recommandations au conseil municipal sur les sujets se rapportant à l'aménagement du territoire.Rôle et mandats du CCU:Faire des recommandations au conseil municipal en matière d'urbanisme et d'aménagement du territoire,Agir comme intermédiaire entre le citoyen et le conseil municipal,Offrir à la communauté un accès plus souple, à des outils de gestion du territoire,Permettre une diversité des points de vue et accroître la participation des citoyens.Le comité consultatif de Saint-Marc-sur-Richelieu regroupe trois membres représentant les citoyens et deux membres représentant le conseil municipal. Le mandat des membres est de deux ans et est renouvelable par résolution du conseil municipal.

 

Membres du Comité d'urbanisme:

  • Annie Houle ,Conseillère
  • Gilbert Leroux, délégué
  • Lyne Audet, présidente
  • Jacques Comtois
  • Stéphane Bernard
  • Yvon Tardy, secrétaire

Les procès-verbaux du comité consultatif d'urbanisme sont aussi disponibles en format .PDF

2010
2011
CCU janvier 2010 CCU janvier 2011
CCU février 2010 CCU février 2011
CCU mars 2010 CCU mars 2011
CCU avril 2010 CCU avril 2011
CCU mai 2010 CCU mai 2011
CCU 8 juin 2010

CCU juin 2011

CCU 21 juin 2010 CCU juillet 2011
CCU 28 juin 2010 CCU août 2011
CCU juillet 2010 CCU septembre 2011
CCU août 2010 CCU octobre 2011
CCU octobre 2010 CCU novembre 2011
CCU novembre 2010 CCU décembre 2011

 

Le comité consultatif de l'environnement

Membres du Comité consultatif de l'environnement

  • Claude Brochu
  • Jean Murray
  • Johanne Béliveau
  • Lyne Lamarre
  • Pierre-Alain Poirier
  • Lucie Sauvé

2010
C.C.E. 6 mai
C.C.E. 14 juillet
C.C.E. 28 septembre
2011
C.C.E. 28 février
C.C.E. 28 mars