Procès verbaux
 

Les séances du conseil municipal se tiennent à tous les premiers mardis de chaque mois à 20h00. S'il y a jour férié, la séance est reportée la semaine suivante.

Procès-verbal du 6 janvier 2009

Procès-verbal du 3 février 2009

Procès-verbal du 3 mars 2009

Procès-verbal du 7 avril 2009

Procès-verbal du 5 mai 2009

Procès-verbal du 2 juin 2009

Procès-verbal du 7 juillet 2009

Procès-verbal du 4 août 2009

Procès-verbal du 1 septembre 2009

Procès-verbal du 29 septembre 2009

Procès-verbal du 1 décembre 2009

Procès-verbal du 12 janvier 2010

Le comité consultatif d'urbanisme
 

La mission première est de fournir des recommandations au conseil municipal sur les sujets se rapportant à l'aménagement du territoire.Rôle et mandats du CCU:Faire des recommandations au conseil municipal en matière d'urbanisme et d'aménagement du territoire,Agir comme intermédiaire entre le citoyen et le conseil municipal,Offrir à la communauté un accès plus souple, à des outils de gestion du territoire,Permettre une diversité des points de vue et accroître la participation des citoyens.Le comité consultatif de Saint-Marc-sur-Richelieu regroupe trois membres représentant les citoyens et deux membres représentant le conseil municipal. Le mandat des membres est de deux ans et est renouvelable par résolution du conseil municipal.

 

Membres du Comité d'urbanisme:

  • Annie Houle ,Conseillère
  • Gilbert Leroux, délégué
  • Lyne Audet, présidente
  • Jacques Comtois
  • Stéphane Bernard
  • Yvon Tardy, secrétaire

Les procès-verbaux du comité consultatif d'urbanisme sont aussi disponibles en format .PDF

 

CCU janvier 2009

CCU février 2009

CCU mars 2009

CCU avril 2009

CCU mai 2009

CCU juin 2009

CCU juillet 2009

CCU août 2009

CCU septembre 2009

CCU novembre 2009

CCU janvier 2010